Charte et conditions générales de Vin en Ville

Conditions générales d’adhésion au programme et à la carte Vin en Ville

A. Devenir « membre » de Vin en Ville
Devenir « membre » de VIN EN VILLE est une offre accessible à toute personne majeure sous réserve d’acquitter une cotisation annuelle d’un montant de 65 € TTC et de respecter les présentes conditions générales.
Ce montant peut être modifié à tout moment et ne peut être remboursé en tout ou partie à son titulaire, sauf dans le cadre de l’exercice de rétractation.
VIN EN VILLE attire l’attention de l’adhérent sur le fait que certains services ou événements proposés par VIN EN VILLE nécessitent une participation financière à régler en plus de la cotisation annuelle.
Après avoir acquitté la cotisation annuelle, l’adhérent reçoit par courrier sa carte de membre « VIN EN VILLE ».

B. Comment adhérer
L’adhésion à VIN EN VILLE s’effectue en ligne dans la rubrique « Devenir membre » et en trois étapes :

• Remplir le formulaire d’adhésion en ligne, accepter les conditions générales de VIN EN VILLE et valider.
• Adresser à Vin en Ville un chèque de 65 € libellé à l’ordre de Vin en Ville SARL en reportant au dos votre référence dossier (communiquée par mail après l’inscription).
  Vin en Ville - Service adhésion : 28 rue Pasquier 75008 Paris.
• La carte Vin en Ville est envoyée par courrier après réception de votre règlement.

Il est également possible de s’inscrire en remplissant la demande d’adhésion de la plaquette Vin en Ville distribuée chez nos partenaires ou sur des salons.

C. La carte Vin en Ville

L’adhérent reconnaît expressément que la carte VIN EN VILLE reste la propriété exclusive, incessible et insaisissable de VIN EN VILLE. La carte VIN EN VILLE est mise à sa disposition aux seules fins de bénéficier des services proposés par VIN EN VILLE. La carte VIN EN VILLE n’est pas une carte de paiement.

D. Durée de validité de la carte Vin en Ville

La carte VIN EN VILLE a une durée de validité limitée à 12 mois. La date d’échéance est celle indiquée sur la carte sous la forme mois/année et ne peut être utilisée au-delà du dernier jour du mois de l’année concernée. VIN EN VILLE se réserve le droit de ne pas renouveler l’adhésion d’un membre sans avoir à justifier ses motifs.

E. Les services offerts par Vin en Ville

Les services offerts à l’adhérant sont les suivants :

• Pouvoir déjeuner ou dîner dans une sélection de restaurants en apportant sa bouteille de vin ou de champagne moyennant un droit de bouchon de 5 € par bouteille (1 bouteille par titulaire de la carte Vin en Ville et par repas),
• Bénéficier de réductions sur la carte des vins de nos partenaires,
• Pouvoir participer à des dîners/dégustations dans les restaurants partenaires.
• Pouvoir éventuellement bénéficier d’autres produits, services et offres sur le thème du vin.

VIN EN VILLE attire l’attention de l’adhérent sur le fait que :

• certaines offres nécessitent une participation financière distincte de la cotisation annuelle,
• VIN EN VILLE se réserve la possibilité à tout moment d’ajouter, différer ou supprimer un ou plusieurs des services proposés aux titulaires de la carte.
• des nouveautés peuvent être en permanence proposées par Vin en Ville.

F. Les restaurants partenaires

La carte VIN EN VILLE est uniquement valable dans les restaurants partenaires.

La liste des restaurants partenaires est consultable sur le site www.vinenville.fr (cf. la rubrique Restaurants partenaires).

Cette liste n’est pas figée, elle pourra évoluer au fur et à mesure de l’affiliation des nouveaux partenaires.
De même, VIN EN VILLE se réserve le droit de mettre fin à l’affiliation d’un restaurant partenaire de façon unilatérale et à tout moment.
Il appartient donc aux adhérents de VIN EN VILLE de consulter régulièrement sur le site Internet www.vinenville.fr la liste à jour des restaurants affiliés pour prendre connaissance des nouveaux partenaires éventuellement affiliés et/ou pour vérifier la validité de l’affiliation d’un restaurant partenaire.

G. Bénéficier des offres Vin en Ville auprès des restaurants partenaires

Les offres VIN EN VILLE sont réservées aux titulaires de la carte VIN EN VILLE à jour de leur cotisation.
Les réductions sont appliquées sur les bouteilles de vin*, y compris le champagne, mentionnées sur la carte du restaurant.
Elles sont directement déduites de l’addition du titulaire de VIN EN VILLE.
Attention, ces réductions ne sont pas cumulables avec d’autres offres et pourront ne pas concerner certaines offres promotionnelles du restaurateur.
La possibilité d’apporter sa bouteille au restaurant ne concerne que les vins*, y compris le champagne. Les additions seront majorées de 5 € par bouteille ouverte (1 bouteille par titulaire de la carte Vin en Ville et par repas).
Pour bénéficier des offres proposées par VIN EN VILLE dans les restaurants partenaires, le titulaire doit impérativement déjeuner ou dîner dans l’établissement.
* Il faut entendre par vins, « les boissons obtenues par la fermentation alcoolique de raisins frais ». Les boissons contenant un fort pourcentage d’alcool, notamment les spiritueux, ne sont pas inclus dans cette offre.

H. Conditions d’utilisation de la carte auprès des restaurants partenaires

L’usage de la carte VIN EN VILLE est réservé aux titulaires d’une carte VIN EN VILLE à jour de leur cotisation.
L’utilisation d’une carte VIN EN VILLE entraîne l’acceptation des pré requis suivants

H.1Réservation
Les titulaires de la carte VIN EN VILLE sont tenus de réserver leur table avant d’aller déjeuner ou dîner dans l’un des restaurants partenaires.
Les réservations se font par téléphone directement auprès du restaurant. Les coordonnées de chacun de nos partenaires sont stipulées sur les fiches restaurants de notre site (cf. la rubrique Restaurants partenaires).
Au moment de la réservation, les titulaires de la carte VIN EN VILLE doivent impérativement mentionner leur appartenance à VIN EN VILLE et préciser leur numéro d’adhérent figurant au recto de leur carte de membre.
L’usage de la carte VIN EN VILLE est valable dans la limite des places disponibles, pendant les dates et horaires d’ouverture des restaurants partenaires.

H.2Présentation de la carte
Les adhérents de VIN EN VILLE sont priés de présenter leur carte dès leur arrivée au restaurant.

H.3 Règlement intérieur des restaurants partenaires de Vin en Ville
Les adhérents de VIN EN VILLE s’engagent à respecter le règlement intérieur des restaurants partenaires et à avoir un comportement conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux règles de police.

H.4 Venir au restaurant avec sa propre bouteille de vin
Chaque adhérent allant au restaurant avec sa propre bouteille de vin s’engage à la remettre à l’accueil du restaurant à son arrivée. Elle lui sera servie à table.
Chaque titulaire de la carte Vin en Ville est autorisé à apporter une bouteille par repas.
Les bouteilles non entièrement consommées pourront être reprises.
Les vins apportés au restaurant par les adhérents de VIN EN VILLE ne peuvent en aucun cas être stockés dans le restaurant.
Les restaurants déclinent toute responsabilité concernant l’état ou la qualité des vins apportés par les titulaires de la carte VIN EN VILLE.
Les restaurants ne sont pas non plus responsables dans le cas où une bouteille serait cassée ou renversée.

H.5 Droit de bouchon
Droit de bouchon : 5 € par bouteille de 37,5 cl ou 75 cl. Au-delà, un droit de bouchon proportionnel sera appliqué pour les contenants plus importants. Par exemple : 10 € pour un magnum de vin de 150 cl.

H.6 Contrôle de l’utilisation des cartes Vin en Ville
Les restaurants partenaires procèderont à la vérification de conformité de l’identité du titulaire de la carte. Les restaurants partenaires se réservent donc le droit, en cas de doute, de demander au titulaire de la carte de décliner son identité.
En cas d’utilisation abusive ou frauduleuse de la carte VIN EN VILLE, aucune remise ne sera appliquée.
Ces données sont destinées uniquement à VIN EN VILLE pour une utilisation interne et ne seront en aucun cas communiquées à nos clients et/ou à des tiers.
L’enregistrement du numéro permet de contrôler la validité des cartes. Les données relatives à l’utilisation d’une carte sont destinées à un usage statistique et ne seront traitées que collectivement.
Ces données ne seront pas croisées avec le fichier client d’identification des titulaires d’une carte.

I. Les manifestations proposées par Vin en Ville

VIN EN VILLE pourra proposer à ses membres de participer à des manifestations (dîners-dégustations par exemple).
Ces événements sont strictement réservés aux membres de VIN EN VILLE et à leurs invités.
Certaines manifestations pourront être limitées en nombre de participants. Les inscriptions seront closes dès que le nombre de participants sera atteint.

J. Information
 
En acceptant les présentes Conditions générales et en cochant les cases appropriées lors de l’inscription,  les membres de VIN EN VILLE acceptent de recevoir régulièrement de VIN EN VILLE et des restaurants partenaires, des offres commerciales par courrier électronique ou voie postale.
Les membres de VIN EN VILLE, dispose d’un droit d’information, d’accès, de rectification et d’opposition qu’ils peuvent exercer via la rubrique « Contacts » du site ou par courrier au près de VIN EN VILLE – 28 rue Pasquier – 75008 Paris

K. Responsabilité de la société Vin en Ville

La société VIN EN VILLE n’est pas responsable d’une mauvaise utilisation de la carte, ni de l’attitude de ses adhérents. Toutes les conditions d’utilisation sont inscrites au sein des présentes conditions générales.
VIN EN VILLE n’est en aucun cas responsable des manquements ou défaillances ou refus des restaurants ou partenaires de Vin en Ville.

L. Paiement
Les paiements auprès de Vin en Ville SARL, pour l’achat de la carte ou l’inscription aux événements, doivent impérativement être effectués par chèque bancaire ou en numéraire.
Les chèques sont à libeller à l’ordre de « Vin en Ville SARL » et à adresser à l’adresse ci-dessous :

Vin en Ville - 28 rue Pasquier - 75008 Paris

Un règlement en numéraire est également possible en se rendant dans les bureaux de Vin en Ville : 28 rue Pasquier – 75008 Paris
Vos inscriptions ne seront validées qu’après encaissement du règlement.

M. Délai de livraison de la carte/Droit de rétractation
Après encaissement de votre règlement, la carte vous parviendra par courrier dans un délai de 3 semaines maximum.
Ces délais ne sont donnés qu’à titre indicatif.
Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre carte, pour nous la retourner et demander son remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Vous disposez donc de 7 jours pour exercer votre droit de rétraction par courrier au près de VIN EN VILLE – 28 rue Pasquier – 75008 Paris
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro d’inscription et vos coordonnées complètes.

N. Que faire en cas de perte ?
En cas de perte, contactez-nous par téléphone au 01 45 62 66 63. Nous vous renverrons une nouvelle carte moyennant une contribution forfaitaire de 20 € (incluant les frais de port).

O. Protection des mineurs
En vous inscrivant et remplissant le formulaire d’adhésion VIN EN VILLE, l’adhérent reconnaît qu’il est majeur et qu’il a la capacité juridique de conclure le présent contrat.

P. Modération
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération. VIN EN VILLE décline vis-à-vis de tiers toute responsabilité en cas de consommation avérée excessive d’alcool de l’adhérent dans un restaurant partenaire.

Q. La marque
Les marques Vin en Ville, vinenville.fr et vinenville.com sont la propriété pleine et entière de Monsieur Alain Marty.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans l’autorisation expresse de Monsieur Alain Marty et de la société VIN EN VILLE est donc prohibée au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

R. Litige
Les présentes Conditions générales sont régies et interprétées conformément à la loi française.
En cas de litige, seul les Tribunaux de Paris sera compétent.

S. Acceptation des conditions générales de fonctionnement de Vin en Ville
L’utilisation de la carte VIN EN VILLE implique la totale acceptation des présentes conditions générales de fonctionnement.
Les présentes Conditions générales entrent en vigueur à compter de leur acceptation sur le site web www.vinenville.fr dans le cadre de l’inscription. Il appartient donc au futur adhérent d’imprimer les présentes Conditions générales.
Les présentes Conditions sont conclues pour la durée d’utilisation de la carte et pourront être dénoncées par Vin en Ville SARL à tout moment et pour quelque cause que ce soit.

T. Modification des conditions générales de fonctionnement de Vin en Ville
A tout moment, Vin en Ville SARL se réserve le droit de modifier tout ou partie des conditions générales de fonctionnement.
Vin en Ville SARL en informe l’adhérent par e-mail. L’adhérent dispose alors d’un délai de 30 jours pour dénoncer les nouvelles conditions et restituer sa carte d’adhésion.
A défaut, les nouvelles conditions sont réputées acceptées par l’adhérent.

U. Dispositions générales

Aucune des parties ne peut prendre un engagement au nom et/ou pour le compte de l’autre.

En outre, chacune des parties demeure seule responsable de ses actes, allégations, engagements, prestations et personnels.

Si une ou plusieurs stipulations du présent Contrat sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 

Conditions d'utilisation du site Internet Vin en Ville

Merci de bien vouloir lire attentivement l’intégralité des informations mentionnées ci-dessous avant de consulter le site www.vinenville.fr

Les présentes conditions d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site accessible à partir de l’adresse URL www.vinenville.fr

En utilisant ce site, l’utilisateur, reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation au travers des informations légales contenues dans le lien « Charte et conditions générales», et déclare les respecter sans réserve.

VIN EN VILLE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, VIN EN VILLE ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

En conséquence, VIN EN VILLE décline toute responsabilité :

• pour toute interruption du site ;
• pour survenance de bogues ;
• pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
• et plus généralement pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, provoqué à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder.

VIN EN VILLE n’assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique de l’utilisateur à la suite de son accès au présent site, utilisation ou téléchargement d’un quelconque de ses éléments (données, textes, images, etc.).

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La société VIN EN VILLE invite les utilisateurs du site web à faire part d’éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en adressant un e-mail au Webmaster du site web à l’adresse suivante : contact@vinenville.fr

Protection des données personnelles : CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données personnelles réalisé à partir du site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le n° 1203452 en date du 17 novembre 2006.

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, informations données via la rubrique « Contacts » du site web, pourront être transmises et exploitées par la société VIN EN VILLE, et qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à la société VIN EN VILLE

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site web, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. Le cookie collectant indirectement des informations personnelles concernant l’utilisateur, ce dernier dispose également d’un droit de consultation, de retrait et de modification.

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Mise à jour 

VIN EN VILLE  se réserve le droit  de modifier à tout moment les présentes Conditions générales d’utilisation.

Toute nouvelle version des présentes Conditions générales sera mise le site web VIN EN VILLE. L’utilisateur est tenu de consulter régulièrement ces Conditions générales d’utilisation.

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L’utilisateur est informé que le contenu du site étant évolutif, VIN EN VILLE se réserve le droit de modifier et de mettre à jour en tout ou partie, à tout moment, les informations incluses sur le site.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Loi applicable et règlement des litiges

Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site web.

 

Crédits

Ont permis la réalisation de ce site :

Conception graphique, réalisation et développement du site internet
Agence 7sens  - 11 avenue des Indes – 91 969 Courtaboeuf Cedex – Tel : 01 69 18 12 12 – www.7-sens.com

Conception du site internet et photos de restaurants
Francesca Ceccaldi – Vin en Ville – 28 rue Pasquier – 75008 Paris – Tel : 01 45 62 66 63

Photos
L’Autobus Impérial, l’hôtel Le Bristol, les Flots, le Galvacher, Kaspia, le Marcel, San Francisco, la Table d’Hédiard, Tante Marguerite, Victor & Capucine.
Le Groupe Bertrand pour les restaurants Charlie Birdy Boétie, Charlie Birdy Commerce, Charlie Birdy Montparnasse, la Brasserie Printemps, le Libre-Sens, le Mood, Tsé, le Sir Winston, le World Bar.